Le salaire de l'assistante maternelle est mensualisé. Cela signifie qu'on évalue (en euros) sur l'année la charge de travail qu'elle aura à accomplir et on la répartit équitablement sur 12 mois. Cela permet à l'assistante maternelle d'avoir un salaire fixe, régulier tous les mois, même si l'enfant et/ou l'assistante maternelle sont en vacances.
Comment se calcule la mensualité ?
La formule générale (et oui, des maths !!) de la mensualisation est :
Mensu = (Tarif horaire x Nb d'heures de travail par semaine x Nb de semaines travaillées par an) / 12 mois.
Cela parait simple comme ça, mais on va voir ensuite qu'il peut y avoir une multitude de possibilités pour accommoder ce calcul. En effet, on peut avoir des semaines aux horaires différents d'accueil, des semaines avec des heures majorées, les deux combinés... on va détailler tout cela un peu plus bas.
On va d'abord définir les années complètes et incomplètes.
L'année complète, c'est quand il est prévu que l'assistante maternelle travaille toute l'année. Autrement dit, sur une année de 52 semaines, il y aura 47 semaines travaillées + 5 semaines de vacances.
C'est le cas quand les parents et l'assistante maternelle prennent tous les deux 5 semaines de vacances et en même temps. L'enfant sera donc bien présent pendant 47sem sauf pendant les vacances de chacun.
C'est aussi le cas quand, ne connaissant pas les dates de vacances de chacun, si elles vont tomber en même temps ou pas dans l'année, on décide d'un commun accord de payer l'assistante maternelle sur 47 semaines, tant pis si finalement elle ne les travaille pas réellement. Après tout, un contrat de travail est une négociation et si le tarif horaire n'est pas trop élevé, quelle importance ? ça permet une plus grande liberté de mouvement pour les parents qui savent d'avance combien ils payeront l'assistante maternelle, sans se soucier de poser ses vacances trop longtemps à l'avance.
La mensualisation se calcule dans ce cas sur 52 semaines et accrochez-vous bien : les congés payés sont inclus dans le calcul.
Ainsi, tout est compris dans la mensualisation : le salaire et les vacances. C'est intéressant pour les parents qui n'auront que le montant de la mensualité à payer, sans se soucier de savoir s'il faut rajouter ou pas des congés payés à ce salaire. Tout est compris dedans. Mieux encore, la première année, parce que l'assistante maternelle n'aura pas encore assez d'ancienneté pour acquérir tous ses congés payés (il faut un an de travail pour acquérir 5 semaines de congés payés !), on pourra déduire les congés sans solde posés et l'assistante maternelle se retrouvera avec un salaire moindre pendant ses vacances. C'est intéressant pour les parents qui préfèrent toujours payer moins que plus, et l'assistante maternelle qui s'est engagée dans ce genre de contrat sait ce qui l'attend pendant les vacances et prend ses dispositions financières pour cette période.
Alors je vois d'ici la tête de certaines assistantes maternelles qui se disent "Mais attends, si c'est pour être payée moins, ce n'est pas intéressant l'année complète !!"
Rectification, vous n'êtes pas payée moins. Vous êtes payée ce que vous êtes sensée percevoir : votre salaire + les congés ACQUIS. Si vous ne les avez pas acquis, vous n'allez pas vous en inventer !? C'est comme en année incomplète, il n'y a pas de différence. Vous ne vous faites pas payer moins, c'est juste la façon de se faire payer qui diffère. J'y reviens un peu plus bas dans la comparaison entre l'année complète et incomplète.
L'avantage dans l'année complète, c'est pour les parents qui ne rencontrent jamais le risque de dépasser le montant de la mensualité de base tout au long du contrat et pour l'assistante maternelle d'avoir des parents toujours de bonne humeur face à la fiche de paie. Et on sait toutes que quand les parents et les assistantes maternelles sont contents, les enfants le sont aussi.
L'année incomplète, c'est quand les parents et l'assistante maternelle n'ont pas le même nombre de vacances ou qu'ils ne les prennent pas en même temps. Résultats des courses : l'enfant n'est pas présent toute l'année et l'assistante maternelle ne se fera payer que les semaines de travail.
La mensualisation se calcule alors toujours sur moins de 47 semaines. C'est le cas des contrats enseignants qui ne proposent à l'assistante maternelle que 36 semaines d'accueil de l'enfant, par exemple. Mais c'est aussi le cas quand l'assistante maternelle prend ses 5 semaines en juillet et décembre et les parents leurs 5 semaines en août et avril. Au total, ça ne fera que 42 semaines de présence de l'enfant dans l'année.
Dans ce schéma-là, la mensualisation ne contiendra pas les vacances de l'assistante maternelle (puisqu'on les aura déduites lors du calcul de base) et quand elle en aura acquis, il faudra les rajouter à la mensualisation.
Alors là, c'est l'assistante maternelle qui est contente, car quand elle est en vacances, elle est presque payée double : elle perçoit et sa mensualité et ses congés payés. Et les parents font la tête car ce n'est pas jamais le bon moment pour ajouter un surplus en cours d'année et le surplus, il n'est pas donné généralement.
Comparaison entre l'année complète et l'année incomplète :
Année complète : la mensualité contient les congés payés. S'ils ne sont pas acquis, on les déduit de la mensualité.
Année incomplète : la mensualité ne contient pas les congés payés. Quand ils sont acquis, on les ajoute à la mensualité.
Les différents types de calcul de mensualités :
Alors on a compris que la mensu pouvait se calculer sur 52sem (année complète) ou sur moins de 47 semaines (année incomplète). Mais parfois, il y a des heures majorées, des changements dans les semaines, comment on fait dans ce cas ? Voici quelques exemples qui vont vous aider à y voir plus clair. Le tout, c'est d'être la plus détaillée possible.
Mensu = (tarif horaire x 45h par semaine ou moins x 52sem ou moins de 47sem) / 12 mois
Le contrat ne dépasse pas 45h par semaine, le calcul de la mensualisation respecte le calcul de base.
Le calcul avec heures majorées :
Quand on signe un contrat pour plus de 45 heures, les choses se compliquent un peu, car au delà de 45h s'ajoutent des heures majorées. Il est important de les inclure dans la mensualisation afin de pouvoir se faire payer cette majoration même pendant nos congés, quand il y a des jours fériés chômés dans une semaine. C'est tout à fait légal et dans ce cas,
Mensu = ((tarif horaire x 45h par semaine x nb de semaines de travail par an)
+ (tarif majoré x nb d'heures au delà de 45h par semaine x le même nb de semaines de travail par an))
/ 12 mois
ex : pour un contrat de 50h en année complète à 3€ de l'heure, ça fera : ((3€ x 45h x 52sem) + (3.75€ x 5h x 52sem)) / 12 mois
Alors lui ne nous fait travailler que 36 semaines dans l'année. Il s'agit d'un contrat en année incomplète, tout simplement.
Mensu = (tarif horaire x nb d'heures par semaine x 36sem) / 12 mois
Le calcul avec des semaines alternées :
On peut tomber parfois sur des parents qui veulent vous mettre l'enfant 40h les semaines paires du calendrier et 20h les semaines impaires. Dans ces cas là, il faut aussi l'indiquer dans le calcul de la mensualisation :
Mensu = ((tarif horaire x 40h x 26sem)
+ (tarif horaire x 20h x 26sem))
/ 12 mois dans le cadre d'une année complète.
Mensu = (tarif horaire x 40h x 20sem)
+ (tarif horaire x 20h x 22sem))
/ 12 mois dans le cadre d'une année incomplète.
Là, attention, faut bien savoir quand tombent les vacances de chacun, en semaine paire ou en semaine impaire. Dans notre exemple, on a considéré que l'enfant venait 20 semaines paires du calendrier et 22 semaines impaires.
Mensu = ((tarif horaire x 45h x 26sem)
+ (tarif majoré x 5h x 26sem)
+ (tarif horaire x 20h x 26sem))
/ 12 mois dans le cadre d'une année complète
où les semaines paires feraient 50h (45h de base + 5h majorées)
et les semaines impaires 20h.
Vous voyez, tout est possible !
Et là, on a alterné avec 2 semaines, on peut le faire aussi avec 3, 4 ... 10.
Mensu = ((TH x 20h x 11sem)
+ (TH x 10h x 11sem)
+ (TH x 30h x 10sem)
+ (TH x 40h x 20sem))
/ 12 mois est une mensualisation en année complète
où l'enfant viendrait 1sem 20h, 1sem 10h, 1sem 30h, 2sem 40h
et cela toutes les 5 semaines ...
La mensualisation du périscolaire :
Mensu = ((TH x 10h x 36sem d'école)
+ (TH x 40h x 16sem de vacances scolaires))
/ 12 mois en année complète
Mensu = ((TH x 10h x 36sem d'école)
+ (TH x 40h x 8sem de vacances scolaires))
/ 12 mois en année incomplète
(car c'est toujours pendant les vacances scolaires qu'on pose nos vacances ...)
Et on peut aussi inclure les heures majorées là-dedans :
Mensu = ((TH x 10h x 36sem d'école)
+ (TH x 45h x 16sem de vacances scolaires)
+ (Tarif majoré x 5h x 16sem de vacances scolaires)
/ 12 mois en année complète
ou Mensu = ((TH x 10h x 36sem d'école)
+ (TH x 45h x 8sem de vacances scolaires)
+ (Tarif majoré x 5h x 8sem de vacances scolaires)
/ 12 mois en année incomplète
Les plannings très variables :
Alors là, il faut faire très attention. Dans tous les cas, prévoyez un minimum à percevoir par semaine. Par exemple 20h. Si vous êtes amenée à travailler plus que 20h, vous ajouterez des heures à votre mensualité en fin de mois, si vous êtes amenée à travailler moins de 20h, vos 20h de base seront payées quand même. C'est le principe de la mensualisation prévue par la convention collective : on ne déduit rien d'une mensu, à part les absences de l'assistante maternelle ou les absences justifiées de l'enfant malade ou les jours sans solde (congés dans le cadre d'une année complète ou jours fériés non acquis parce que nous n'avons pas encore acquis 3 mois d'ancienneté).
On exigera dans ces cas-là un planning au mois ou à la semaine qui permettra de mesurer ces variations en temps réel.
On veillera notamment à ne pas compenser nos heures d'une semaine à l'autre ou d'un mois sur l'autre, c'est anti-conventionnel.
Vous voyez comment les calculs sont écrits ? Ecrivez-les toujours de cette manière sur votre contrat. Ainsi, si votre planning d'accueil n'est pas très clair, au moins la mensu le sera.
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J’adore mes petits bouts de choux, mais quand même, nounou Vanessa a besoin de repos comme tout le monde. Donc je n’ai pas eu le choix que de m’y mettre à fond pour essayer de comprendre.
